Documents légaux

• Mentions légales — Qui édite ALI, qui l’héberge, comment nous joindre.
• Conditions générales d’utilisation — Les règles d’usage d’ALI, pour chaque personne qui a un compte.
• Conditions générales de vente — Formules, prix, paiement, reconduction, résiliation et crédits.
• Politique des crédits — Ce qu’est un crédit, ce qu’il paie, quand il s’éteint.
• Politique de confidentialité — Quelles données, pourquoi, combien de temps, chez qui, et vos droits.
• Accord de sous-traitance (DPA) — Ce que GabsVision fait des données que l’entreprise lui confie sur ses propres clients.
• Supprimer son compte ou son entreprise — La procédure, les délais, et ce qui est conservé.

Mis à jour le 2 octobre 2026.